Préavis 2011

Préavis 1/2011  Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie "Les Confréries - Grand Champ" avec demande de crédit.+ annexe

Préavis 2/2011  Rapport de gestion et comptes 2010 - disponible sur demande au greffe municipal.

Préavis 3/2011  Indemnités et vacations du Conseil communal et de la Municipalité.

Préavis 4/2011  Autorisation générale de plaider.

Préavis 5/2011  Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles.

Préavis 6/2011  Autorisation d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles.

Préavis 7/2011  Autorisation générale pour l’acquisition de participations dans des sociétés commerciales.

Préavis 8/2011  Constitution et inscription d’une servitude publique de passage et pour canalisations sur la route de l’Industrie.

Préavis 9/2011  Constitution et inscription d’une servitude publique de passage et pour canalisations sur la route de la Mortigue.

Préavis 10/2011 Arrêté d’imposition pour les années 2012, 2013 et 2014.

Préavis 11/2011  Budget 2012 - disponible sur demande au greffe municipal

Préavis 12/2012  Plafond d’endettement pour la législature 2012-2016

Préavis 13/2011  Nouvelle convention d’entente intercommunale entre les Communes de Bourg-en-Lavaux et Forel (Lavaux) portant sur l’exploitation et l’entretien des forêts (centrale des forêts)

Préavis 14/2011  Nouveaux statuts de la CIL (commission intercommunale de Lavaux) - préavis retiré

Préavis 15/2011  Modification de la convention sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours et du règlement intercommunal sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours suite à la fusion des communes de Cully, Epesses, Grandvaux, Riex et Villette - préavis retiré

Préavis 2012

Préavis 1/2012  Modification de la convention sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours et du règlement intercommunal sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours suite à la fusion des communes de Cully, Epesses, Grandvaux, Riex et Villette.

Préavis 2/2012  Déplacement de la conduite d’eau potable et du collecteur EU, la construction d’un collecteur EC, secteur Les Perrières avec demande de crédit + Plan

Préavis 3/2012  Rapport de gestion et comptes 2011 - disponible sur demande au greffe municipal.

Préavis 4/2012  Règlement communal sur la gestion des déchets et ses annexes.

Préavis 5/2012  Sondages pour l'amélioration des sources du Grenet avec demande de crédit.

Préavis 6/2012  Budget 2013 - disponible sur demande au greffe municipal.

Préavis 7/2012  Création de l'Association scolaire intercommunale du Jorat (ASIJ) et l'abrogation de la convention intercommunale de l'Etablissement scolaire de Savigny – Forel (Lavaux) du 26 mars 1998, ainsi que son avenant du 24 novembre 1998 + rapport final réorganisation territoriale

Préavis 2013

Préavis 1/2013  Extension de la conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie aux lieux-dits « La Bedaule et La Demellette » avec demande de crédit.

Préavis 2/2013  Plafond d'endettement de l'ASIJ pour la législature en cours et la modification des articles 13 chiffre 10 et 38 alinéa 2 des statuts de l'ASIJ.

Préavis 3/2013  Rapport de gestion et comptes 2012 - disponible sur demande au greffe municipal.

Préavis 4/2013  Extension de l'épuration dans le secteur Mollie-Margot - La Plumette avec demande de crédit

Préavis 5/2013  Regroupement des SDIS de Gourze, Forestay et Savigny (communes de Bourg-en-Lavaux, Chexbres, Forel (Lavaux), Puidoux, Rivaz, Savigny et St-Saphorin (Lavaux).

Préavis 6/2013  Budget 2014 - disponible sur demande au greffe municipal.

Préavis 7/2013  Nouveau règlement pour le Conseil communal (RCC) - renvoyé à la Municipalité.

Préavis 8/2013  Remplacement d’une conduite d’eau potable et de défense incendie « Les Perrières – Les Cornes de Cerf » avec demande de crédit

Préavis 9/2013  Remplacement et l’extension de la conduite d’eau potable et de défense incendie  «Vuannaz - Les Cases » avec demande de crédit

Préavis 2014

Préavis 1/2014  Amélioration de la déchetterie des Prés de Bamps et achats de bennes compactrices avec demande de crédit

Préavis 2/2014  Règlement communal relatif à la taxe pour la mise en décharge contrôlée de matériaux inertes (DCMI) - pas en vigueur

Préavis 3/2014  Rapport de gestion et comptes 2013 - disponible sur demande au greffe municipal.

Préavis 4/2014  Nouveau règlement pour le Conseil communal (RCC) + règlement du CC

Préavis 5/2014  Arrêté d'imposition 2015-2016 + annexe

Préavis 6/2014  Déplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie sur les parcelles 516 et 520 au lieu-dit "Les Prés de Bamps"

Préavis 7/2014  Aménagements extérieurs (places de parc et circulation) au Groupe scolaire avec demande de crédit

Préavis 8/2014  Amélioration des captages des sources du Grenet avec demande de crédit

Préavis 9/2014  Budget 2015 - disponible sur demande au greffe municipal.

Préavis 10/2014  Autorisation générale pour la reconduction des emprunts arrivant à échéance pour la législature 2011/2016