Préavis 2023
Préavis N° 1-2023 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie entre les lieux-dits "En Bourloud et Pra Lovat" avec demande de crédit - Plan de situation
Préavis N° 2-2023 Rapport de gestion 2022 (annexes 1 et 2) - Comptes communaux 2022 - Récapitulation des comptes de fonctionnement - Comptes 2022 avec les commentaires - Bilan au 31.12.2022 - Charges et revenus par nature - Investissement du patrimoine administratif - Analyse péréquation de la Commune et Rapport de l'auditeur
Préavis N° 3-2023 concernant l'assainissement de l'éclairage public avec demande de crédit
Préavis N° 4-2023 concernant la réfection de la Route de Grandvaux (RC 764 C-S), traversée du hameau de la Tuilière, avec demande de crédit - Plan
Préavis N° 5-2023 relatif au budget 2024
Préavis N° 6-2023 concernant l'extension de la conduite d'eau potable et de défense incendie entre les lieux-dits "La Chesaude" et "La Diligence" avec demande de crédit - Plan
Préavis N° 7-2023 concernant l'octroi d'un crédit pour la révision du Plan général d'affectation (PGA)
Préavis 2022
Préavis N° 1-2022 : Remplacement du tracteur Mc Cormick avec demande de crédit
Préavis N° 3-2022 Rapport de gestion (annexes 1 et 2) et comptes de l'exercice 2021 (pour une meilleure lecture, régler l'affichage sur 2 pages)
Préavis N° 4-2022 Réfection du Chemin de la Corbessière, Chemin de la Plumette, Chemin de la Grange Neuve, Chemin du Casard et Chemin de la Tour de Gourze type améliorations foncières (AF) - étape 2 - avec demande de crédit et ses annexes (tableau récapitulatif des coûts et plans étapes 2 : 1, 2, 3, 4 et 5)
Préavis N° 5-2022 Pose de capteurs photovoltaïques sur la Maison de Commune avec demande de crédit
Préavis N° 6-2022 : Fixation de l'indemnité du Secrétaire du Conseil communal pour la législature 2021-2026
Préavis N° 7-2022 : Addenda au PACom "Aux Prés de Bamps" - Changement d'affectation des parcelles N° 513 et 515 et ses annexes (1, 2, 3 et 4)
Préavis N° 8-2022 relatif au budget 2023
Préavis N° 9-2022 concernant la pose de capteurs photovoltaïques sur le toit (pans inclinés) du Groupe scolaire avec demande de crédit
Préavis N° 10-2022 concernant le bouclage de la conduite d'eau potable et de défense incendie au lieu-dit "La Murisette" avec demande de crédit (plan)
Préavis 2021
Préavis 1/2021 Création d'une centrale de chauffage à bois et assainissement de la chaufferie du Bâtiment des services avec demande de crédit et plan
Préavis 2/2021 Rapport de gestion (annexes 1, 2 et 3) et comptes de l'exercice 2020 (pour une meilleure lecture, régler l'affichage sur 2 pages)
Préavis 4/2021 Demandes d'autorisations générales pour la durée de la législature 2021-2026
Préavis 5/2021 Arrêté d'imposition pour les années 2022, 2023 et 2024
Préavis 6/2021 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie au lieu-dit "Route de Moudon - La Moille Derey" avec demande de crédit - Plan de situation
Préavis 7/2021 Budget 2022
Préavis 8/2021 Fixation des plafonds d'endettement et de risque pour cautionnement pour la législature 2021-2026
Préavis 2020
Préavis municipal 1/2020 Rapport de gestion (annexes 1 et 2) et comptes de l'exercice 2019
Préavis municipal 2/2020 Cautionnement conjoint des Communes de Savigny et Forel (Lavaux) pour l'obtention d'un emprunt bancaire de
CHF 90'000.- en faveur du Tennis-club de Forel-Savigny
Préavis municipal 3/2020 Réfection des Chemins de l'Hermite et de la Grange à Michoud de type améliorations foncières (AF) - étape 1 avec demande de crédit
Préavis municipal 4/2020 Remplacement d'un collecteur d'eaux usées (EU) au "Cerf d'Or" avec demande de crédit
Préavis municipal 5/2020 Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance sur le territoire communal
Préavis municipal 6/2020 Réorganisation des archives de police des constructions avec demande de crédit
Préavis municipal 7/2020 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie et extension du réseau d'eaux usées au lieu-dit "Les Carboles" avec demande de crédit - Annexes 1, 2, 3 et 4
Préavis municipal 8/2020 Budget 2021
Préavis municipal 9/2020 Construction d'une caserne pour les pompiers du SDIS Coeur de Lavaux à la Route de Vevey 11bis avec demande de crédit et Annexes
Préavis municipal 10/2020 Règlement concernant le personnel communal
Préavis 2019
Préavis 1/2019 Règlement communal sur la naturalisation suisse et vaudoise dans la Commune de Forel (Lavaux)
Préavis 2/2019 Préavis retiré Changement de la conduite d'eau au lieu-dit "Les Cornes de Cerf - Chemin de la Sapelle" avec demande de crédit
Préavis 3/2019 Rapport de gestion (annexes) et Comptes de l'exercice 2018
Préavis 4/2019 Avant-projet pour la construction d'une caserne de pompiers sur la Commune de Forel (Lavaux) avec demande de crédit
Préavis 5/2019 Arrêté d'imposition pour les années 2020 et 2021 annexe
Préavis 6/2019 Budget 2020
Préavis 7/2019 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie au lieu-dit "Pra Palex" avec demande de crédit - Plan
Préavis 2018
Préavis 1/2018 Crédit complémentaire au budget 2017 pour l'entretien de la STEP du Pigeon
Préavis 2/2018 Aménagement du giratoire du Chêne avec demande de crédit - Plan de situation
Préavis 3/2018 Rapport de gestion (annexes) - Comptes de l'exercice 2017
Préavis 4/2018 Réfection de la Route de Mollie-Margot en localité avec demande de crédit - Plans de situation
Préavis 5/2018 Extension de l'épuration communale de "La Demellette", étude des secteurs : Chemins de la Bedaule, de Capochon et de l'Ancienne Pension avec demande de crédit - Plan de situation
Préavis 6/2018 Rénovation intérieure du Groupe scolaire avec demande de crédit
Préavis 7/2018 Demande de crédit complémentaire pour le dépassement du crédit alloué au budget 2018 pour la rétribution des municipaux/vacations
Préavis 8/2018 Budget 2019
Préavis 2017
Préavis 1/2017 rapport sur la gestion 2016, annexes, comptes 2016
Préavis 2/2017 Réfection de la Route des Tavernes, avec changement d'une conduite EP et d'un collecteur EC avec demande de crédit
Préavis 3/2017 Remplacement des collecteurs eaux claires, eaux usées et conduite eau potable dans le secteur Chercotte avec demande de crédit
Préavis 4/2017 Extension de la conduite eau potable et défense incendie secteur Petit Jorat avec demande de crédit
Préavis 5/2017 Projet de groupement forestier.
Préavis 6 2017 Arrêté d'imposition pour les années 2018 et 2019
Préavis 7/2017 Budget 2018
Préavis 8/2017 Fusion ORPC Lavaux-Oron et l’adoption des statuts de l’association intercommunale de l’ORPC du District de Lavaux-Oron
Préavis 9/2017 Demande de crédit complémentaire pour le dépassement du crédit alloué dans le cadre du préavis 8/2014 concernant l’amélioration des captages des sources du Grenet
Préavis 10/2017 Remplacement de la conduite d’eau potable et de défense incendie au lieu-dit « La Chesaude » avec demande de crédit
Préavis 11/2017 Modification des articles 24, 25, 26 des statuts de l’ASIJ et intégration des avenants avalisés par le Conseil d’État en date du 30.10.2013 et du 26.04.2017
Préavis 12/2017 Fixation du plafond d'endettement de l'ASIJ à Fr. 65’000’000.- et modification de l’article 13 ch. 10 des statuts de l’ASIJ
Préavis 2016
Préavis 1/2016 Indemnités et vacations du Conseil communal et de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Préavis 2/2016 Révision du Règlement communal sur la distribution de l'eau
Préavis 3/2016 Comptes 2015 - Rapport de gestion 2015 - Disponible sur demande au Greffe municipal
Préavis 4/2016 Autorisations générales
Préavis 5/2016 Arrêté d'imposition 2017
Préavis 6/2016 Règlement et tarif de l'Office de la population
Préavis 7/2016 Budget 2017
Préavis 8/2016 Addenda au préavis 1/2016 - Indemnités et vacations du Conseil communal et de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Préavis 9/2016 Fixation du plafond d'endettement et de risque pour cautionnement pour la législature 2016-2021
Préavis 2015
Préavis 2/2015 Modification du plan général d'affectation - augmentation du CUS en zone village
Préavis 3/2015 Rapport de gestion - Comptes de l'exercice 2014 - Disponible sur demande au Greffe municipal
Préavis 4/2015 Extension de l'épuration dans le secteur Petit Jorat avec demande de crédit
Préavis 5/2015 Remplacement d'un collecteur d'eaux claires dans le secteur de Liétaz Favaz avec demande de crédit
Préavis 6/2015 Budget 2016
Préavis 7/2015 Remplacement du tracteur Landini avec demande de crédit
Préavis 2014
Préavis 1/2014 Amélioration de la déchetterie des Prés de Bamps et achats de bennes compactrices avec demande de crédit
Préavis 2/2014 Règlement communal relatif à la taxe pour la mise en décharge contrôlée de matériaux inertes (DCMI) - pas en vigueur
Préavis 3/2014 Rapport de gestion et comptes 2013 - disponible sur demande au greffe municipal.
Préavis 4/2014 Nouveau règlement pour le Conseil communal (RCC) + règlement du CC
Préavis 5/2014 Arrêté d'imposition 2015-2016 + annexe
Préavis 6/2014 Déplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie sur les parcelles 516 et 520 au lieu-dit "Les Prés de Bamps"
Préavis 7/2014 Aménagements extérieurs (places de parc et circulation) au Groupe scolaire avec demande de crédit
Préavis 8/2014 Amélioration des captages des sources du Grenet avec demande de crédit
Préavis 9/2014 Budget 2015 - disponible sur demande au greffe municipal.
Préavis 10/2014 Autorisation générale pour la reconduction des emprunts arrivant à échéance pour la législature 2011/2016
Préavis 2013
Préavis 3/2013 Rapport de gestion et comptes 2012 - disponible sur demande au greffe municipal.
Préavis 4/2013 Extension de l'épuration dans le secteur Mollie-Margot - La Plumette avec demande de crédit
Préavis 6/2013 Budget 2014 - disponible sur demande au greffe municipal.
Préavis 7/2013 Nouveau règlement pour le Conseil communal (RCC) - renvoyé à la Municipalité.
Préavis 8/2013 Remplacement d’une conduite d’eau potable et de défense incendie « Les Perrières – Les Cornes de Cerf » avec demande de crédit
Préavis 9/2013 Remplacement et l’extension de la conduite d’eau potable et de défense incendie «Vuannaz - Les Cases » avec demande de crédit
Préavis 2012
Préavis 2/2012 Déplacement de la conduite d’eau potable et du collecteur EU, la construction d’un collecteur EC, secteur Les Perrières avec demande de crédit + Plan
Préavis 3/2012 Rapport de gestion et comptes 2011 - disponible sur demande au greffe municipal.
Préavis 4/2012 Règlement communal sur la gestion des déchets et ses annexes.
Préavis 5/2012 Sondages pour l'amélioration des sources du Grenet avec demande de crédit.
Préavis 6/2012 Budget 2013 - disponible sur demande au greffe municipal.
Préavis 2011
Préavis 1/2011 Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie "Les Confréries - Grand Champ" avec demande de crédit.+ annexe
Préavis 2/2011 Rapport de gestion et comptes 2010 - disponible sur demande au greffe municipal.
Préavis 3/2011 Indemnités et vacations du Conseil communal et de la Municipalité.
Préavis 4/2011 Autorisation générale de plaider.
Préavis 5/2011 Autorisation générale de statuer sur les acquisitions et les aliénations d’immeubles.
Préavis 6/2011 Autorisation d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles.
Préavis 7/2011 Autorisation générale pour l’acquisition de participations dans des sociétés commerciales.
Préavis 8/2011 Constitution et inscription d’une servitude publique de passage et pour canalisations sur la route de l’Industrie.
Préavis 9/2011 Constitution et inscription d’une servitude publique de passage et pour canalisations sur la route de la Mortigue.
Préavis 10/2011 Arrêté d’imposition pour les années 2012, 2013 et 2014.
Préavis 11/2011 Budget 2012 - disponible sur demande au greffe municipal
Préavis 12/2012 Plafond d’endettement pour la législature 2012-2016
Préavis 14/2011 Nouveaux statuts de la CIL (commission intercommunale de Lavaux) - préavis retiré
Préavis 15/2011 Modification de la convention sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours et du règlement intercommunal sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours suite à la fusion des communes de Cully, Epesses, Grandvaux, Riex et Villette - préavis retiré