Année 2023
30 mars 2023
- Ordre du jour
- Préavis 1-2023 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie entre les lieux-dits "En Bourloud et Pra Lovat" avec demande de crédit - Plan de situation - Décision
22 juin 2023
- Ordre du jour
- Préavis 2-2023 Rapport de gestion 2022 (annexes 1 et 2) - Comptes communaux 2022 - Récapitulation des comptes de fonctionnement - Comptes 2022 avec les commentaires - Bilan au 31.12.2022 - Charges et revenus par nature - Investissement du patrimoine administratif - Analyse péréquation de la Commune et Rapport de l'auditeur - Décision
12 octobre 2023
- Ordre du jour
- Préavis N° 3-2023 concernant l'assainissement de l'éclairage public avec demande de crédit - Décision
- Préavis N° 4-2023 concernant la Route de Grandvaux (RC 764 C-S), traversée du hameau de la Tuilière, avec demande de crédit - Plan - Décision
15 décembre 2023
- Ordre du jour
- Préavis N° 5/2023 relatif au budget 2024 - Décision
- Préavis N° 6/2023 concernant l'extension de la conduite d'eau potable et de défense incendie entre les lieux-dits "La Chesaude" et "La Diligence" avec demande de crédit - Plan - Décision
- Préavis N° 7/2023 concernant l'octroi d'un crédit pour la révision du Plan général d'affectation (PGA) - Décision
Année 2022
19 mai 2022 :
- Ordre du jour
- Préavis N° 1-2022 : Remplacement du tracteur Mc Cormick avec demande de crédit - Décision
- Préavis N° 2-2022 : Réfection et isolation de la troiture du Groupe scolaire, la pose de capteurs solaires photovoltaïques, le remplacement des fenêtres rondes et l'assainissement des réseaux eaux claires et drainages avec demande de crédit - Décision
23 juin 2022
- Ordre du jour
- Préavis N° 3-2022 Rapport de gestion (annexes 1 et 2) et comptes de l'exercice 2021 (pour une meilleure lecture, régler l'affichage sur 2 pages) - Décision
- Préavis N° 4-2022 Réfection du Chemin de la Corbessière, Chemin de la Plumette, Chemin de la Grange Neuve, Chemin du Casard et Chemin de la Tour de Gourze type améliorations foncières (AF) - étape 2 - avec demande de crédit et ses annexes (tableau récapitulatif des coûts et plans étapes 2 : 1, 2, 3, 4 et 5) - Décision
- Préavis N° 5-2022 Pose de capteurs photovoltaïques sur la Maison de Commune avec demande de crédit - Décision
13 octobre 2022
- Ordre du jour
- Préavis N° 6-2022 : Fixation de l'indemnité du Secrétaire du Conseil communal pour la législature 2021-2026 - Décision
- Préavis N° 7-2022 : Addenda au PACom "Aux Prés de Bamps" - Changement d'affectation des parcelles N° 513 et 515 et ses annexes (1, 2, 3 et 4) - Décision
16 décembre 2022
- Ordre du jour
- Préavis N° 8-2022 relatif au budget 2023 - Décision
- Préavis N° 9-2022 concernant la pose de capteurs photovoltaïques sur le toit (pans inclinés) du Groupe scolaire avec demande de crédit - Décision
- Préavis N° 10-2022 concernant le bouclage de la conduite d'eau potable et de défense incendie au lieu-dit "La Murisette" avec demande de crédit (plan) - Décision
Année 2021
4 mars 2021 :
- Ordre du jour
- Préavis 1/2021 Création d'une centrale de chauffage à bois et assainissement de la chaufferie du Bâtiment des services avec demande de crédit et plan - Décision
17 juin 2021 :
- Ordre du jour
- Préavis 2/2021 Rapport de gestion (annexes 1, 2 et 3) et comptes de l'exercice 2020 (pour une meilleure lecture, régler l'affichage sur 2 pages) - Décision
- Préavis 3/2021 Adoption du règlement intercommunal des Jeunes Sapeurs-Pompiers et des modifications du règlement intercommunal du 1er janvier 2014 du SDIS Coeur de Lavaux ainsi que son annexe - Décision
14 octobre 2021 :
- Ordre du jour
- Préavis 4/2021 Demandes d'autorisations générales pour la durée de la législature 2021-2026 - Décision
- Préavis 5/5021 Arrêté d'imposition pour les années 2022, 2023 et 2024 - Décision
- Préavis 6/2021 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie "Route de Moudon - La Moille Derey" avec demande de crédit - Plan de situation - Décision
10 décembre 2021 :
- Ordre du jour
- Préavis 7/2021 Budget 2022 - Décision
- Préavis 8/2021 Fixation des plafonds d'endettement et de risque pour cautionnement pour la législature 2021-2026 - Décision
Année 2020
2 avril 2020 :
Nous vous informons que la séance ordinaire initialement prévue le jeudi 6 avril 2020 est annulée. Nous vous donnons d'ores et déjà rendez-vous le jeudi 25 juin 2020 à 20h15 pour la prochaine séance du Conseil communal.
25 juin 2020 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 1/2020 Rapport de gestion (annexes 1 et 2) et comptes de l'exercice 2019 - Décision
- Préavis municipal 2/2020 Cautionnement conjoint des Communes de Savigny et Forel (Lavaux) pour l'obtention d'un emprunt bancaire de CHF 90'000.- en faveur du Tennis-club de Forel-Savigny - Décision
- Préavis municipal 3/2020 Réfection des Chemins de l'Hermite et de la Grange à Michoud de type améliorations foncières (AF) - étape 1 avec demande de crédit - Décision
1er octobre 2020 :
- Ordre du jour
- Préavis 4/2020 Remplacement d'un collecteur d'eaux usées (EU) au "Cerf d'Or" avec demande de crédit - Décision
- Préavis 5/2020 Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance sur le territoire communal - Décision
- Préavis 6/2020 Réorganisation des archives de police des constructions avec demande de crédit - Décision
- Préavis 7/2020 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie et extension du réseau d'eaux usées au lieu-dit "Les Carboles" avec demande de crédit - Annexes 1, 2, 3 et 4 - Décision
11 décembre 2020 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 8/2020 Budget 2021 - Décision
- Préavis municipal 9/2020 Construction d'une caserne pour les pompiers du SDIS Coeur de Lavaux à la Route de Vevey 11bis avec demande de crédit et Annexes - Décision
- Préavis municipal 10/2020 Règlement concernant le personnel communal - Décision
Année 2019
4 avril 2019 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 1/2019 Règlement communal sur la naturalisation suisse et vaudoise dans la Commune de Forel (Lavaux) - Décision
- Préavis municipal 2/2019 Remplacement d'une conduite d'eau potable et de défense incendie "Les Cornes de Cerf - Chemin de la Sapelle" avec demande de crédit - Ce préavis a été retiré de l'ordre du jour.
20 juin 2019 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 3/2019 Rapport de gestion (annexes) et comptes de l'exercices 2018 - Décision
- Préavis municipal 4/2019 Avant-projet pour la construction d'une caserne de pompiers sur la Commune de Forel (Lavaux) avec demande de crédit - Décision
3 octobre 2019 :
- Ordre du jour
- Préavis 5/2019 Arrêté d'imposition pour les années 2020 et 2021 - Décision
13 décembre 2019 :
- Ordre du jour
- Préavis 6/2049 Budget 2020 - Décision
- Préavis 7/2019 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie au lieu-dit "Pra Palex" avec demande de crédit - Plan - Décision
Année 2018
19 avril 2018 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 1/2018 Crédit complémentaire au budget 2017 pour l'entretien de la STEP du Pigeon - Décision
- Préavis municipal 2/2018 Aménagement du giratoire du Chêne avec demande de crédit - Plan de situation - Décision
21 juin 2018 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 3/2018 Rapport de gestion (annexes) et comptes de l'exercice 2017 - Décision
- Préavis municipal 4/2018 Réfection de la Route de Mollie-Margot en localité avec de demande de crédit (Plans de situation) - Décision
4 octobre 2018 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 5/2018 Extension de l'épuration communale de "La Demelette", étude des secteurs : Chemins de la Bedaule, de Capochon et de l'Ancienne Pension avec demande de crédit (plan de situation) - Décision
- Préavis municipal 6/2018 Rénovation intérieure du Groupe scolaire avec demande de crédit - Décision
- Préavis municipal 7/2018 Demande de crédit complémentaire pour le dépassement du crédit alloué au budget 2018 pour la rétribution des municipaux/vacations - Décision
14 décembre 2018 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 8/2019 Budget 2019
Année 2017
6 avril 2017 :
Nous vous informons que la séance ordinaire initialement prévue le jeudi 6 avril 2017 est annulée. Nous vous donnons d'ores et déjà rendez-vous le jeudi 29 juin 2017 à 20h15 pour la prochaine séance du Conseil communal.
29 juin 2017 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 1/2017 Rapport sur la gestion 2016, annexes, comptes 2016 - Décision
- Préavis municipal 2/2017 Réfection de la Route des Tavernes, avec changement d'une conduite EP et d'un collecteur EC avec demande de crédit - Décision
- Préavis municipal 3/2017 Remplacement des collecteurs eaux claires, eaux usées et conduite eau potable dans le secteur Chercotte avec demande de crédit - Décision
- Préavis municipal 4/2017 Extension de la conduite eau potable et défense incendie secteur Petit Jorat avec demande de crédit - Décision
- Préavis municipal 5/2017 Projet de Groupement forestier de Lavaux - Décision
5 octobre 2017 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 6/2017 Arrêté d'imposition pour les années 2018 et 2019 - Décision
15 décembre 2017 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 7/2017 Budget 2018 - Ce document est disponible sur demande auprès du Greffe municipal - Décision
- Préavis municipal 8/2017 Fusion ORPC Lavaux-Oron et adoption des statuts de l'association intercommunale de l'ORPC du District de Lavaux-Oron - Décision
- Préavis municipal 9/2017 Demande de crédit complémentaire pour le dépassement du crédit alloué dans le cadre du préavis 8/2014 concernant l'amélioration des captages des sources du Grenet - Décision
- Préavis municipal 10/2017 Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie au lieu-dit "La Chesaude" avec demande de crédit - Décision
- Préavis municipal 11/2017 Modification des articles 24, 25, 26 des statuts de l'ASIJ et intégration des avenants avalisés par le Conseil d'Etat en date du 30.10.2013 et du 26.04.2017 - Décision
- Préavis municipal 12/2017 Fixation du plafond d'endettement de l'ASIJ à Fr. 65'000'000.- et modification de l'article 13 ch. 10 des statuts de l'ASIJ - Décision
Année 2016
14 avril 2016 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 1/2016 Indemnités et vacations du Conseil communal et de la Municipalité pour la législature 2016-2021 - Décision
- Préavis 2/2016 Révision du Règlement communal sur la distribution de l'eau - Décision
23 juin 2016 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 3/2016 Rapport de gestion et Comptes de l'exercice 2015 - Décision
13 octobre 2016 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 4/2016 Autorisations générales de début de législature - Décision
- Préavis municipal 5/2016 Arrêté d'imposition 2017 - Décision
- Préavis municipal 6/2016 Règlement et tarif des émoluments de l'Office de la Population - Décision
16 décembre 2016 :
- Ordre du jour
- Préavis municipal 7/2016 Budget 2017 - Ce document est disponible sur demande auprès du Greffe municipal - Décision
- Préavis municipal 8/2016 Indemnités de l'huissier du Conseil communal (addenda au préavis 1/2016) - Décision
- Préavis municipal 9/2016 Fixation du plafond d'endettement et de risque pour cautionnement pour la législature 2016-2021 - Décision